Neartrip propose à ses Client la vente de Tirages d’Art.
Toute commande implique de la part du Client une acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance.
Les Tirages d’Art sont des œuvres d’art originales. Ces tirages sont signés du logo de Neartrip tous formats et supports confondus. Ils sont imprimés par un professionnel sous le contrôle de Neartrip.
Le prix est calculé à partir de plusieurs critères : le tirage ou le nombre d’exemplaire, les proportions de la photographie dans le document et son emplacement, la durée d’utilisation et le territoire de diffusion.
Les tarifs sont indiqués en euros, le prix est net de taxes (TVA non applicable art. 231-4-4B du CGI). Neartrip peut les modifier sans préavis. Toutes les commandes sont payables en euro (€). Les produits commandés sont facturés selon les tarifs en vigueur au moment où la commande a été enregistrée et restent la propriété de Neartrip jusqu’au règlement de la commande. Le règlement des achats s’effectue à la commande par Paypal (incluant les paiements par carte bancaire) à destination de Neartrip.
Pour les Tirages d’Art, la participation aux frais d’expédition en France Métropolitaine, d’emballage et de traitement sont inclus dans le prix TTC. En cas d’expédition en dehors de la France métropolitaine, ces frais de port seront ajustés et un devis sera fourni au client avant commande.
En cas de commande du ou des produits concernés vers un pays autre qu’un pays de l’Union Européenne, le Client est l’importateur de ces produits. Des droits de douane ou autres taxes peuvent être exigés par les pays concernés. Ces taxes, n’incombent pas à Neartrip et sont à la charge du Client.
Neartrip ne s’engage pas dans un délai de livraison précis mais s’engage à tenir informé le Client de l’avancée du tirage et de son expédition. De manière générale le délai de livraison constaté est une à deux semaines.
La facture correspondant à votre commande est toujours envoyée sous format électronique au Client.
Les risques de détérioration liés au transport sont sous la responsabilité du transporteur. Le Client doit, en cas de dégâts sur le colis, refuser de valider la livraison auprès du transporteur, notifier ses réserves sur le bon de livraison, et dans les trois jours qui suivent, envoyer un courrier en recommandé au transporteur, avec copie à Neartrip.
Neartrip ne peut être tenu pour responsable des délais de livraison dépassés ou de non livraison par perte du colis. Aucune indemnisation ne pourra être réclamée pour un retard de livraison ou pour un tirage détérioré, du fait du transporteur.
La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison que le Client a indiquée lors de la commande. Tout renvoi de commande du fait du Client (erreur de saisie de l’adresse lors de la commande) sera à la charge du client.
En application de l’article 1148 du Code Civil, Neartrip ne peut être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat de vente due à une rupture de stock, à l’indisponibilité du produit, en cas de force majeure (grève, totale ou partielle, notamment des services postaux ou du transporteur, catastrophe, etc.)
Si un tirage commandé ne correspond pas à la commande (ex. type de photo, taille ou finition, le bon de commande ou l’échange de mails faisant foi) ou s’il présente des défauts liés au produit lui-même, le Client dispose d’un droit de retour. Le Client informe Neartrip de la non-conformité de l’article. Il le retourne impérativement dans son emballage d’origine. Le tirage est, dans ce cas échangé par Neartrip qui prend en charge les frais de transport du nouvel envoi.
Les Tirages d’Art proposés à la vente à distance depuis le site « Neartrip » ne sont pas en stock et sont confectionnés à la demande selon les spécifications du client (choix de la taille, du type de papier, finition) lors de la commande. En conséquence, si le Client change d’avis après la commande, le droit de rétraction prévu à l’article L121-20 du Code de la Consommation ne peut pas être exercé par le Client, conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation.
Les parties conviennent que les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, Client et Neartrip s’engagent à rechercher une solution à l’amiable. En cas contraire, le litige sera porté devant le tribunal compétent.